Dossier de l'étudiant, cours, évaluation

Rôle du Bureau du registraire

L’Université confie au registraire l’admission officielle des candidats aux études, l’inscription officielle des étudiants, la conservation de leur dossier, l’émission et l’authentification des relevés de notes et la diffusion de l’information portant sur les programmes et les conditions d’admission.

Pavillon Jean-Charles-Bonenfant, bureau 2440, tél. : 418 656-3080
Site Web du Bureau du registraire

Information

Le Bureau du registraire accorde une attention toute particulière aux demandes de renseignements touchant les programmes et les cours offerts à l’Université Laval. Il diffuse également les renseignements nécessaires à l’admission des candidats et à leur inscription à l’Université.

Attestations

Attestation d’inscription
(à temps complet ou à temps partiel)
Bureau du registraire
pavillon Jean-Charles-Bonenfant, bureau 2440
tél. : 418 656-3080
Attestation de diplômeBureau du secrétaire général
pavillon Jean-Charles-Bonenfant, bureau 2480
tél. : 418 656-2732
Relevé de notes officielBureau du registraire
pavillon Jean-Charles-Bonenfant, bureau 2440
tél. : 418 656-3080

Frais de base (taxes incluses) : chaque envoi d’une copie à l’intention d’un destinataire (requérant ou organisme) : 7 $ par destinataire. Frais supplémentaires (taxes incluses) : 5 $ chaque copie additionnelle.

Dossier de l'étudiant

Le dossier de l’étudiant, géré par le registraire, rend compte des études qu’il a poursuivies à l’Université ainsi que des équivalences et dispenses de cours qui lui ont été accordées.

Le dossier est mis à jour à la fin de chaque session durant laquelle l’étudiant a suivi des cours. L’article 277 du Règlement des études détaille le contenu du dossier.

Le Bureau du registraire a la responsabilité de la compilation et de la conservation du dossier de l’étudiant. C’est donc à ce bureau qu’il faut s’adresser pour obtenir un relevé de notes de session.

Relevés de notes des sessions d’automne, d’hiver et d’été

Le relevé de notes est disponible sur CAPSULE. S’il y a erreur de transcription, l’étudiant se présente au secrétariat du Département et demande à faire vérifier sa note.

L’étudiant devrait toujours faire consigner par écrit toute entente particulière prise avec un professeur, son directeur de programme, etc., en garder une copie et en faire verser une autre à son dossier au secrétariat du Département.

L’étudiant qui suit un cours sans s’y être inscrit n’a droit ni à une note ni aux crédits du cours.

Équivalence, dispense, substitution de cours

Pour toute demande d’équivalence, de dispense ou de substitution, l’étudiant doit rencontrer le directeur de son programme avec les pièces justificatives. Cette demande doit être faite en dehors des périodes officielles d’inscription et durant la première année d’études. (Voir articles 221 à 230 du Règlement des études).

L’équivalence de cours ou de crédits se donne pour des cours suivis dans une autre université; la substitution, pour les cours suivis à Laval; la dispense, pour des connaissances acquises ailleurs qu’à l’université (expérience). Les cours de cégeps ou d’institutions non universitaires ne donnent généralement pas droit à des équivalences.

Moyenne cumulative et mode de calcul

La moyenne cumulative est la note globale d’évaluation des études poursuivies par l’étudiant depuis son inscription à un programme de cours donné (Règlement des études, art. 271). Dans le calcul de cette moyenne, la valeur numérique de chaque note est multipliée par le nombre de crédits du cours; le chiffre ainsi obtenu est divisé par la somme des crédits des cours suivis (Règlement des études, art. 272). (Voir aussi: Système de notation.)

Reprise d'un cours

Seule la note la plus récente d’un cours compte dans le calcul de la moyenne cumulative. La ou les notes précédentes continuent d’apparaître au relevé de notes avec la mention cours repris. Il est impératif de reprendre les échecs à la session suivante.

Évaluation retardée à la demande de l’étudiant (note Z)

Lorsque le professeur, à la fin de la session, accorde exceptionnellement un délai à l’étudiant pour satisfaire aux exigences de l’évaluation, il inscrit temporairement la lettre Z. Cette lettre doit être transformée en note dans un délai d’un mois suivant la date d’émission du relevé de notes de session ou au terme du délai prévu pour le parachèvement de l’évaluation. À moins qu’un nouveau délai ne soit accordé par le professeur, le directeur du Département remplace alors la lettre Z par la note E (échec). Il n’y a pas de révision de la note E attribuée en remplacement de la lettre Z.

Note E (échec)

Une note finale E pour un cours obligatoire entraîne la reprise de ce cours. (Règlement des études, art. 288). Une note finale E pour un cours à option entraîne, avec l’autorisation du directeur de programme, soit la reprise de ce cours, soit l’inscription à un autre cours à option de la même liste de cours à option, conformément à la composition du programme, ou à un autre cours au choix.

La reprise d’un cours échoué a pour effet d’annuler les résultats antérieurs pour ce cours aux fins d’acquisition des crédits du programme et du calcul de la moyenne cumulative; aucun cours ne peut être suivi plus de trois fois.

Sanction d’exclusion

La politique du Département d’information et de communication en matière de sanction d’exclusion pour cause de moyenne cumulative insuffisante stipule que tout étudiant peut bénéficier d’une levée de sanction d’exclusion mais d’une seule. L’étudiant est avisé par lettre. La mention apparaît sur le bulletin sur CAPSULE.

Sanction d’exclusion différée

Il peut arriver qu’une sanction d’exclusion ne soit pas immédiatement exécutoire mais reportée à la session suivante. Ainsi, en est-il au terme de la session d’automne : lorsque les relevés de notes parviennent à l’étudiant, la session d’hiver étant déjà amorcée, le Département choisit de différer la sanction d’exclusion.

La sanction d’exclusion différée est équivalente à une levée de sanction. L’étudiant qui en aura bénéficié ne pourra donc se prévaloir d’une seconde levée de sanction. Un étudiant en sanction d’exclusion différée devra attendre la sortie du relevé de notes avant de pouvoir s’inscrire aux cours de la session suivante.

Attention : tout étudiant en sanction d’exclusion doit impérativement reprendre dès la session suivante le ou les cours échoués. La lettre E valant 0 dans le calcul de la moyenne cumulative, elle hypothèque dangereusement toute remontée de la moyenne cumulative.

Révision d’une note finale

L’étudiant qui estime qu’un travail ou un examen a été mal évalué s’adresse d’abord au professeur concerné. Si sa décision est négative, l’étudiant peut faire une requête de révision de note, qu’il doit justifier sur le formulaire conçu à cet effet. L’étudiant adresse sa requête par écrit au directeur du Département responsable de ce cours. (Règlement des études, art. 264 à 269). La révision de note doit être demandée avant la fin de la période de modification de la session (A ou H) suivante.

L’étudiant doit joindre à la demande de révision de note, l’examen ou le travail qu’il estime injustement évalué et ce, à l’exclusion de tout autre motif (comme l’utilité d’une meilleure note pour l’étudiant, la proximité de la note reçue du seuil de passage à une note supérieure, la quantité de travail fourni, etc.).

La révision d’une note peut conduire à une note maintenue, haussée ou baissée, selon que la personne ou le comité qui fait la révision estime que la première évaluation était raisonnable, trop sévère ou trop généreuse.

Infractions au règlement disciplinaire

La fraude ou la tentative de fraude est traitée dans le Règlement disciplinaire (annexe III du Règlement des études) de l’Université. Le procureur universitaire décide des poursuites et le comité de discipline de l’Université décide des sanctions appropriées : exclusion d’une ou de deux sessions ou exclusion définitive de l’Université, etc. Les professeurs sont tenus de porter plainte auprès du procureur universitaire dans tous les cas de fraude, plagiat ou tricherie. Ces plaintes et, le cas échéant, les comparutions devant le comité de discipline ne sont pas rendues publiques. Au Département, il y en a à chaque session.

Dernière mise à jour : 2014-03-31 10 h 54